Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLANT DOR
Monsieur SOUBIRAN José

Numéro de dépôt :
1089150
Date de dépôt :
07/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VOLANT DOR

Déposée le 7 mars 1979 par monsieur SOUBIRAN José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VOLANT DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SOUBIRAN José domicilié(e) 7 bis, rue Max Blondat 92100 BOULOGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque VOLANT DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VOLANT DOR est expirée depuis le 7 mars 1989.

SOUBIRAN José a également déposé les autres marques suivantes : SESSIONS , UNE ECOLE POUR APPRENDRE A ENTREPRENDRE , I.S.R.P. , Institut Universitaire Européen de Paris IUEP , INSEEC, Le Prix de la Réussite , MALADIES DE CIVILISATION , CEFORAM CENTRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE AVANCEE EN MANAGEMENT , Pôle Euro-Universitaire de Paris PEP , EXPERSANTE , ALIP ALLIANCE LINGUISTIQUE ET INTERCULTURELLE DE PARIS


Monsieur SOUBIRAN José - 7 bis, rue Max Blondat 92100 BOULOGNE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041

Inscription - Changement d'adresse n°122762 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°123720 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°123719 - Publication au BOPI

Véhicules, appareils de locomotion par terre, ou par eau, leurs accessoires y compris les installations et appareils d'éclairage;matériel d'instruction ou d'enseignement;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;services relatifs à l'éducation, notamment routière et automobile;service d'édition, de publication de livres et de revues;services relatifs à l'organisation de manifestations, congrès et délivrance de récompenses.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.